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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE de la SUCRERIE DISTILLERIE d'ARTENAY
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ROND'ARTIES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ROND'ARTIES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE de la SUCRERIE DISTILLERIE d'ARTENAY

Numéro de dépôt :
1592721
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
ORLEANS

Présentation de la marque ROND'ARTIES

Déposée le 27 avril 1990 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE de la SUCRERIE DISTILLERIE d'ARTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ROND'ARTIES »

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE de la SUCRERIE DISTILLERIE d'ARTENAY, domicilié(e) Route de Paris, 45410 ARTENAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE de la SUCRERIE DISTILLERIE d'ARTENAY a également déposé les autres marques suivantes : ARTIES , CHIP'ARTIES , BIO ETHANOL CENTRE , CHOK PEP'S , BRAN PEP'S , BIO-ETHANOL CENTRE , CHOCA PEP'S , HONA PEP'S , PEP'S , CROUSTY PEP'S


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE de la SUCRERIE DISTILLERIE d'ARTENAY - Route de Paris, 45410 ARTENAY - France


Inscription le 2 août 1991 - RENONCIATION TOTALE n°55218 - Publication au BOPI 1991-08-02

Céréales prêtes à consommer, barres céréalières, produits alimentaires extrudés pour apéritif